Mentions légales
Éditeur du site
Le site Ouvert ici est édité par Yann Dumartineix EI, entrepreneur individuel, 1 rue de Figaret, 34820 Teyran.
- SIREN : 504 484 981 (registre national des entreprises)
- Activité : prestations de services de création, d’hébergement et de maintenance de sites internet par abonnement
- N° de TVA intracommunautaire : FR39504484981
- Courriel : bonjour@ouvertici.fr [adresse réelle à créer]
- Téléphone : [numéro professionnel]
- Directeur de la publication : [prénom et nom]
Hébergement
Le site est hébergé par [nom ou raison sociale de l’hébergeur, adresse, téléphone], sur des serveurs situés dans l’Union européenne [pays à préciser].
Sites des commerçants
Ouvert ici héberge les sites de ses clients commerçants. Chaque site affiche ses propres mentions légales : le commerçant en est l’éditeur et le responsable de publication ; Ouvert ici en est le prestataire d’hébergement [formulation à vérifier : citer aussi l’infrastructure sous-jacente].
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Point de contact unique (règlement européen sur les services numériques) : bonjour@ouvertici.fr. Indiquez l’adresse de la page, le contenu concerné et les raisons pour lesquelles vous le jugez illicite. Chaque signalement reçoit une réponse motivée. [procédure et délais à vérifier : articles 11 à 18 du règlement (UE) 2022/2065]
Propriété intellectuelle
Les textes, la mise en page, les modèles de sites, les logiciels et la marque Ouvert ici sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les captures d’écran de sites de clients sont publiées avec leur accord [accord écrit de Rêve du Chef à obtenir].
Données personnelles et cookies
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